Dispositif CEE

Mission simplification pour sauver les CEE

05 11 2021
Caroline Kim-Morange

En prévision de la 5e période des CEE, une mission interministérielle a été lancée en 2020. Son but : simplifier le dispositif. Vingt- huit leviers d’action ont été identifiés, mais leur mise en oeuvre est encore incertaine.

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Fiche explicative : « Systèmes moto-régulés »

02 11 2021
Clément Cygler

Récente et déjà très utilisée par les acteurs industriels, la fiche IND-UT-136 valorise la mise en place d’un système moto-régulé neuf sur une installation fixe de puissance nominale inférieure ou égale à 1 MW. Cette approche globale pourrait offrir des gains énergétiques importants, en particulier pour des applications de pompage et ventilation.

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Les Coups de pouce privilégient la rénovation globale

02 11 2021
Olivier Mary

Le Gouvernement a décidé de supprimer certaines offres Coups de pouce. Il souhaite privilégier les rénovations globales plus efficaces. Mais ces chantiers peinent à décoller. Une étude menée par Enea identifie les obstacles et émet des recommandations pour accélérer le rythme de ces opérations.

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Réviser les situations de référence et les ambitions

02 11 2021
Clément Cygler

Afin d’améliorer l’efficacité du dispositif des CEE et limiter les dérives, un travail de révision des fiches d’opérations standardisées est régulièrement réalisé. Dans le cas de l’arrivée de la 5e période, le ministère de la Transition écologique s’est en plus engagé à réviser les six fiches qui produisent les plus gros volumes de CEE.

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Oscar vient en aide aux artisans

28 10 2021
Olivier Mary

Le programme Oscar doit aider les artisans de la rénovation à s’emparer du dispositif des CEE et notamment leur faciliter la construction des dossiers. Mis en place par l’ATEE, il sera concrètement opérationnel au début de l’année prochaine et permettra aussi de tester la dématérialisation à grande échelle.

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Un nouvel arrêté renforce les contrôles des opérations standardisées

28 10 2021
Philippe Bohlinger

Le nouvel arrêté du 28 septembre 2021 relatif au contrôle des opérations standardisées a pour objectif de renforcer la crédibilité du dispositif des CEE. Le texte augmente considérablement le volume et la nature des inspections pour la 5e période. Les acteurs s’interrogent cependant sur la possibilité de pouvoir tenir les délais de dépôt des dossiers.

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L’efficacité toujours au programme

28 10 2021
Clément Cygler

À quelques mois de l’entrée en vigueur de la 5e période du dispositif des CEE, les projets d’arrêtés et de décrets se multiplient afin de faire évoluer cet outil vers plus d’efficacité. Cela nécessite notamment une révision du forfait de certaines fiches ou la limitation du volume des bonifications.

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