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Afin d’améliorer l’efficacité du dispositif des CEE et limiter les dérives, un travail de révision des fiches d’opérations standardisées est régulièrement réalisé. Dans le cas de l’arrivée de la 5e période, le ministère de la Transition écologique s’est en plus engagé à réviser les six fiches qui produisent les plus gros volumes de CEE.

Le programme Oscar doit aider les artisans de la rénovation à s’emparer du dispositif des CEE et notamment leur faciliter la construction des dossiers. Mis en place par l’ATEE, il sera concrètement opérationnel au début de l’année prochaine et permettra aussi de tester la dématérialisation à grande échelle.

Le nouvel arrêté du 28 septembre 2021 relatif au contrôle des opérations standardisées a pour objectif de renforcer la crédibilité du dispositif des CEE. Le texte augmente considérablement le volume et la nature des inspections pour la 5e période. Les acteurs s’interrogent cependant sur la possibilité de pouvoir tenir les délais de dépôt des dossiers…

Cet été, la Commission européenne a adopté un ensemble de mesures destinées à réduire les émissions de gaz à effet de serre de l’Union. Les efforts en matière d’économies d’énergie ont été considérablement relevés pour les États membres. En outre, la révision de la directive sur l’efficacité énergétique envisage de ne plus compter tout ce qui met en…

À quelques mois de l’entrée en vigueur de la 5e période du dispositif des CEE, les projets d’arrêtés et de décrets se multiplient afin de faire évoluer cet outil vers plus d’efficacité. Cela nécessite notamment une révision du forfait de certaines fiches ou la limitation du volume des bonifications.

Afin de parvenir à un développement durable de la méthanisation, une mission d’information sénatoriale a élaboré 61 propositions à destination de l’exécutif, tendant à définir les contours de ce modèle. Réglementation, structuration, territorialisation, amélioration et prévention sont les principaux axes.

Pour aider les territoires non-interconnectés à engager pleinement leur transition énergétique, le projet Ice vise à évaluer la pertinence d’une solution innovante, que ce soit pour la production ou la gestion des énergies renouvelables. L’Île d’Ouessant a été un des sites d’expérimentation.

Le village des athlètes, qui accueillera en Seine-Saint-Denis les sportifs lors des Jeux olympiques de Paris 2024, se veut exemplaire du point de vue environnemental. Ses bâtiments intègreront de nombreux éléments en bois et l’ensemble du nouveau quartier sera relié à un réseau de chaleur et de froid déjà présent à proximité.